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Mentions légales

Résumé

 

Veuillez trouver ci-dessous un résumé simplifié des mentions légales qui suivent :

  • Toutes les données collectées lors de votre inscription à la newsletter sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés.
  • Vous pouvez vous désinscrire à tout moment grâce au lien présent en bas de chaque mail ou par simple demande par mail.
  • Vos données ne seront jamais transmises à des tiers. Elles sont uniquement demandées pour vous adresser du contenu en rapport avec le blog.
  • Le contenu de ce site internet (textes, photos, vidéos…) est soumis au droit d’auteur. Vous n’avez pas le droit de le reproduire sans autorisation écrite.
  • Chaque internaute est responsable du contenu qu’il diffuse dans les commentaires et doit se soumettre à la législation en vigueur.
 

1. Informations légales

  
Propriétaire, Responsable de la publication, Conception et réalisation

Hébergement :

OVH SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

2. Informatique et Libertés

  

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
 Pour l’exercer, adressez vous par mail à : [email protected] Seul le site tuto-video.fr est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Le site tuto-video.fr informe l’utilisateur de l’existence de règles et d’usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de Netiquette ainsi que de différents codes de déontologie et notamment la Charte Internet accessibles sur Internet. En effet, la navigation sur le site tuto-video.fr  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 

3. Propriété intellectuelle

  

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies, vidéos, films ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les utilisateurs du site ne peuvent utiliser ces éléments qu’après accord écrit du propriétaire du site. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit du propriétaire, est constitutif d’un acte de contrefaçon, sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments qui apparaissent sur le présent site sont la propriété de son auteur (ou de ses clients ou de ses partenaires le cas échéant). Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces derniers sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

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4. Commentaires

 
 

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